Conformément aux dispositions légales applicables, les présentes mentions légales permettent d’identifier l’éditeur et les différents intervenants du site Internet OSIRIS NETTOYAGE.
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
- Nom commercial : OSIRIS NETTOYAGE
- Raison sociale : SARL OSIRIS NETTOYAGE
- Forme juridique : SARL
- Capital social : 1000 €
- Siège social : 47 route de Bellegarde 45530 Sury aux Bois
- SIREN ou SIRET : 109 848 739
- RCS : Orléans
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR78 109848739
- Téléphone : +33 6 11 22 73 45
- Adresse électronique :
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est El Sarakby Adib, en qualité de gérant.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Hébergeur : [NOM DE L’HÉBERGEUR]
- Raison sociale : [RAISON SOCIALE]
- Adresse : [ADRESSE COMPLÈTE]
- Téléphone : [NUMÉRO DE TÉLÉPHONE]
- Site Internet : [ADRESSE DU SITE DE L’HÉBERGEUR]
4. Conception et réalisation
Le site a été conçu et réalisé par :
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur ce site, notamment les textes, photographies, illustrations, images, logos, éléments graphiques, vidéos, icônes, documents et éléments de mise en page, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive d’OSIRIS NETTOYAGE ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires respectifs.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, du site ou de l’un de ses éléments est interdite sans l’autorisation écrite préalable d’OSIRIS NETTOYAGE.
Toute utilisation non autorisée peut constituer un acte de contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile ou pénale de son auteur.
6. Utilisation des informations
Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre général et informatif. OSIRIS NETTOYAGE s’efforce de maintenir des informations exactes et à jour, mais ne peut garantir l’absence totale d’erreurs, d’omissions ou d’indisponibilités temporaires.
Les descriptions des prestations présentées sur le site ne constituent pas une offre contractuelle. Seuls les éléments figurant sur un devis accepté par le client engagent les parties.
OSIRIS NETTOYAGE se réserve le droit de modifier le contenu du site à tout moment et sans préavis.
7. Responsabilité
OSIRIS NETTOYAGE ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site, de l’impossibilité d’y accéder ou de l’utilisation des informations qui y sont publiées, sous réserve des dispositions légales impératives.
L’utilisateur est responsable du matériel, de la connexion et des logiciels qu’il utilise pour accéder au site. Il lui appartient de prendre les mesures nécessaires pour protéger ses équipements et ses données.
8. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites Internet exploités par des tiers. OSIRIS NETTOYAGE n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenu responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques.
La création d’un lien vers le présent site est autorisée à condition qu’elle ne porte pas atteinte à l’image, à la réputation ou aux intérêts d’OSIRIS NETTOYAGE et qu’elle ne crée aucune confusion sur l’origine du contenu.
9. Données personnelles
Les informations recueillies depuis les formulaires du site sont utilisées pour répondre aux demandes de contact, établir les devis et assurer le suivi de la relation avec les clients et prospects.
Les modalités de traitement des données, leur durée de conservation et les droits des personnes concernées sont détaillés dans la politique de confidentialité .
Pour toute demande concernant vos données personnelles, vous pouvez écrire à :
Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés : www.cnil.fr .
10. Cookies et traceurs
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Lorsque la réglementation l’exige, les cookies non indispensables ne sont déposés qu’après avoir obtenu le consentement de l’utilisateur. Celui-ci peut accepter, refuser ou modifier ses choix depuis l’outil de gestion des cookies présent sur le site.
Les informations détaillées concernant les cookies utilisés sont accessibles dans la politique de gestion des cookies .
11. Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.
En cas de différend, les parties rechercheront prioritairement une solution amiable avant toute action judiciaire.
12. Mise à jour
Les présentes mentions légales ont été mises à jour le 3 octobre 2026.
